Droit de visite et/ou d’hébergement, résidence alternée

Droit de visite et/ou d’hébergement, résidence alternée

A la suite d’une séparation, chacun des parents (voir les grands-parents) doivent redéfinir leur place de parents dans la séparation (cf. article précédent) mais également définir le lien et la fréquence de leur relation avec leur enfant.

Du fait de la séparation, l’enfant se retrouve avec « deux maisons ». Il va transiter d’un espace à l’autre, de chez maman à chez papa, de chez papa à chez maman, y étant ajouté l’école (ou la crèche).

Pour les parents, la séparation et l’après-séparation signifie s’entendre sur la fréquence du lien de chacun des parents vis-à-vis de leur enfant : chez qui l’enfant va résider ?  Quand est-ce que l’autre parent sera en relation avec l’enfant ?

Il pourra s’agir :

D’un droit de visite ?

  • C’est à dire que le parent voit son enfant la journée sans que l’enfant dorme pour autant chez lui.

D’un droit de visite et d’hébergement ?

  • C’est à dire que l’enfant vient chez son parent journée(s) et nuit(s) ; il pourra y dormir le temps d’un weekend et/ou le temps d’une soirée en semaine et/ou le temps de la moitié des vacances scolaires…

D’une résidence alternée ?

  • C’est à dire une semaine chez un parent ? Une semaine chez l’autre parent ? Ou s’il est très jeune : trois jours chez un parent et deux jours chez l’autre parent ? Autres ?

Par la médiation familiale, sachez qu’il est possible dans chaque situation de trouver des solutions adaptées, de faire du sur-mesure, de mettre en adéquation la situation familiale dans la séparation avec le principe de réalité des deux parents tout en respectant les besoins de l’enfant et l’âge de l’enfant et les liens de la fratrie.

Pour les grands-parents, il est tout à fait possible que votre place de grands-parents soit respectée et de réfléchir au lien qui peut être le vôtre avec vos petits-enfants.

L’espace de médiation familiale peut permettre l’échange, de réfléchir sur la solution la plus équilibrée à l’âge de l’enfant et à ses besoins.

Sachez que la solution peut être évolutive, les choix n’ont pas besoin d’être rigides. Dans le même temps, il peut être sécurisant pour chacun des parents et pour les repères de l’enfant de sécuriser un cadre, quitte à l’assouplir avec l’accord des deux parents pour des circonstances particulières (une fête de famille, une maladie de l’enfant (grippe ou autres), une compétition sportive exceptionnelle,…).

La médiation familiale permet d’échanger grâce à la présence du médiateur qui soutient chacun des parents pour que chacun d’eux puisse s’exprimer en étant écouté et pris en compte dans ses propositions, ses attentes et besoins et que l’on puisse avancer tous ensemble sur des propositions de solutions, sur des expérimentations avant de faire un choix qui semble être le plus judicieux pour chacun (parents et enfants, voir grands-parents).

La médiation familiale permet aussi d’échanger sur les raisons du désaccord entre parents quant à la fréquence du lien (droit de visite, droit de visite et d’hébergement, résidence alternée) :

  • par exemple : je ne veux pas que mon enfant dorme chez toi ou qu’il te voie car je n’ai pas confiance en ta nouvelle amie (ou en ton nouvel ami) et je ne veux pas que ce soit elle (ou lui) qui élève/éduque mon enfant.
  • par exemple : je ne veux pas que mon enfant dorme chez toi ou qu’il te voie car c’est ta maman (ou ton papa) qui va s’en occuper et je suis en conflit avec elle (ou lui).
  • par exemple : je ne veux pas que mon enfant dorme chez toi ou qu’il te voie car tu es violent(e) ou tu bois.
  • par exemple : je ne veux pas que mon enfant dorme chez toi ou qu’il te voie car tu t’en occupes mal (tu ne parles pas avec lui, tu ne fais pas de jeux avec lui,…).
  • par exemple : je ne veux pas que mon enfant dorme chez toi car il est encore trop jeune et c’est pour cette raison que je te propose que tu le vois à mon domicile en journée.
  • par exemple : je souhaite voir mon enfant plus souvent mais tu (le père ou la mère) as décidé unilatéralement que je ne le verrai qu’en journée alors que moi je veux voir mon enfant, qu’il dorme chez moi, faire ses devoirs avec lui, aller le chercher à l’école, lui faire à diner, …
  • par exemple : je souhaite la résidence alternée car j’ai tout fait pour habiter à proximité, les enfants ont leur chambre chez moi et j’aimerai m’en occuper une semaine à temps complet pour vivre avec eux encore, les éduquer pleinement, les aimer chaque jour en présence mais tu t’y refuses.
  • par exemple : je m’occupe de mon enfant depuis sa naissance même si je l’ai reconnu officiellement tardivement et j’aimerai maintenant qu’il vienne dormir chez moi et non pas que ce soit toujours à ton domicile que je le vois.
  • par exemple : depuis notre séparation, je demande à voir notre enfant plus souvent, voir une seule nuit supplémentaire (du dimanche au lundi matin) toutes les deux semaines mais tu refuses au motif que notre enfant serait agité quand il revient chez toi.
  • par exemple : je te demande de voir mon enfant plus souvent et de lui parler au téléphone mais tu as toujours une raison pour que je ne puisse pas voir l’enfant (il est malade, il est au sport, il a une fête avec des amis, etc)… et au final, mon droit de visite et d’hébergement se résume à une « peau de chagrin »…
  • par exemple : je suis un grand-parent et depuis la séparation je ne peux plus voir mon petit-fils (ou ma petite-fille) alors que j’aimerai continuer à le gâter, l’emmener en vacances quelques jours avec ses petits cousins, comme avant finalement quand les parents étaient en couple…

L’espace de médiation familiale permet de comprendre ce qui pose difficulté, d’envisager l’avenir autrement, de poser un autre regard sur ce qui pose problème et de permettre à chacun de retrouver sa place dans une relation sereine, sécurisante avec l’enfant.

La relation pourra alors se définir juridiquement par un droit de visite, un droit de visite et d’hébergement ou une résidence alternée.

Tout est envisageable du moment que l’enfant est respecté, que son rythme de transport n’est pas trop lourd pour son âge, qu’il a ses repères et qu’il se sent bien dans la solution envisagée.

Chacun doit prendre ses repères après une séparation et ceux de l’enfant sont à privilégier.

Toute relation, tout lien (droit de visite, droit de visite et d’hébergement, résidence alternée) peut évoluer avec le temps.

Par la médiation familiale, nous pouvons faire le point sur vos désaccords, sur les raisons du différend, et envisager ensemble les solutions, dans l’ici et maintenant et dans l’avenir, pour que chacun de vous et votre enfant ait sa place et soit dans une relation épanouissante avec son enfant.

Lise Bellet
Médiateur familial et Avocat